Conditions d'utilisation

Bienvenue sur le site de LeFrontenac Hôtel Atypique !

Les présentes conditions générales concernent les règles d'utilisation du site web LeFrontenac Hôtel Atypique, situé à l'adresse www.lefrontenachotelatypique.holidayfuture.com.

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces conditions. Ne continuez pas à utiliser LeFrontenac Hôtel Atypique si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

La terminologie suivante s'applique aux présentes conditions générales, à la déclaration de confidentialité, à l'avis de non-responsabilité et à tous les accords : "Client", "Vous" et "Votre" se réfèrent à vous, la personne qui se connecte à ce site web et qui se conforme aux termes et conditions de la Société. "La Société", "Nous", "Nous", "Notre" et "Nos", se réfèrent à notre Société. Les "partie", "parties" ou "nous termes" désignent à la fois le client et nous-mêmes. Tous les termes se réfèrent à l'offre, à l'acceptation et à la considération du paiement nécessaire pour entreprendre le processus de notre assistance au client de la manière la plus appropriée dans le mais exprès de répondre aux besoins du client en ce qui concerne la fourniture des services déclarés de la Société, conformément à la loi et sous réserve de celle-ci. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, avec une majuscule et/ou il/elle ou ils/elles, est considérée comme interchangeable et donc comme se référant à la même chose.

Licence

Sauf indication contraire, LeFrontenac Hôtel Atypique et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu de LeFrontenac Hôtel Atypique.

Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au contenu de LeFrontenac Hôtel Atypique pour votre personnel d'utilisation, sous réserve des restrictions reflétées dans les conditions générales actuelles.

Vous ne devez pas

Republier le contenu de LeFrontenac Hôtel Atypique

vendre, louer ou concéder en sous-licence des éléments du site LeFrontenac Hôtel Atypique

reproduire, dupliquer ou copier le contenu de LeFrontenac Hôtel Atypique

Redistribuer le contenu de LeFrontenac Hôtel Atypique

Le présent accord prend effet à la date du présent document.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des avis et des informations dans certaines zones du site. LeFrontenac Hôtel Atypique ne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant qu'ils ne soient publiés sur le site web. Les commentaires ne retirent pas les points de vue et les opinions de LeFrontenac Hôtel Atypique, de ses agents et/ou de ses sociétés affiliées. Les commentaires réagissent aux points de vue et aux opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, LeFrontenac Hôtel Atypique n'est pas responsable des commentaires ni des responsabilités, dommages ou dépenses causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l 'apparition des commentaires sur ce site web.

LeFrontenac Hôtel Atypique se réserve le droit de contrôler tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou constituant une violation des conditions générales actuelles.

Vous garantissez et déclarez que

Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires pour le faire ;
Les commentaires n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets ou les marques déposées d'un tiers ;
Les commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire, offensant, indécent ou autrement illégal qui porte atteinte à la vie privée.
Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou pour présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à LeFrontenac Hôtel Atypique une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d'autres personnes à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires sous quelque forme, format ou média que ce soit.

Hyperliens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

Agences gouvernementales ;
les moteurs de recherche
Organismes de presse ;
Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent établir un lien avec notre site web de la même manière qu'ils établissent un hyperlien avec les sites web d'autres entreprises répertoriées ; et
Les entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne peuvent pas établir de lien hypertexte avec notre site web.

Ces organismes peuvent établir un lien avec notre page d'accueil, nos publications ou d'autres informations du site web, à condition que le lien ne soit pas trompeur : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, un soutien ou une approbation de la partie qui établit le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrire dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Nous pouvons prendre en considération et approuver d'autres demandes de privilèges émanant des types d'organisations suivants :

les sources d'information connues des consommateurs et/ou des entreprises ;
les sites communautaires point.com
associations ou autres groupes représentant des œuvres de bienfaisance ;
distributeurs d'annuaires en ligne ;
portail internet ;
les cabinets comptables, juridiques et de conseil ; et
les établissements d'enseignement et les associations commerciales.

Nous approuverons les demandes de privilèges émanant de ces organisations si nous décidons que (a) le lien ne nous donne pas une image défavorable de nous-mêmes ou des entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a pas d'antécédents négatifs à notre égard ; (c) l'avantage que nous retirons de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence de LeFrontenac Hôtel Atypique ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'une information générale.

Ces organismes peuvent établir un lien avec notre page d'accueil à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou le soutien de la partie qui établit le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrire dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Si vous êtes l'une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez créer un lien vers notre site web, vous devez nous en informer en voyant un courrier électronique à l'adresse patrick@pmcr.ca. Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste des URL à partir de laquelle vous avez l'intention de créer un lien vers notre site web et une liste des URL de notre site vers lesquels vous aimeriez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organismes agréés peuvent créer un lien hypertexte vers notre site web de la manière suivante :

en utilisant notre raison sociale ; ou
en utilisant le localisateur de ressources uniformes vers lequel le lien est établi ; ou
par l'utilisation de toute autre description de notre site web qui a un sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie qui établit le lien.

Aucune utilisation du logo de LeFrontenac Hôtel Atypique ou d'autres illustrations ne sera autorisée pour l'établissement d'un lien en l'absence d'un accord de licence de marque.

iFrames

Sans accord préalable et autorisation écrite, vous ne pouvez pas créer de cadres autour de nos pages Web qui modifient de quelque manière que ce soit la présentation visuelle ou l'apparence de notre site Web.

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les conditions générales présentes et notre politique en matière de privilèges. En continuant à établir des liens vers notre site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales et de les respecter.

Suppression des liens sur notre site web

Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinons les demandes de suppression de privilèges, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas que les informations figurant sur ce site web soient correctes, ni qu'elles sont complètes ou exactes ; nous ne promettons pas non plus de veiller à ce que le site web reste disponible ou à ce que le matériel figurant sur le site web soit tenu à jour.

Clause de non-responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions relatives à notre site web et à son utilisation. Aucune disposition de la présente clause de non-responsabilité ne

limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;
limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse ;
limiter nos responsabilités ou les vôtres d'une manière qui ne serait pas autorisée par la loi applicable ; ou
exclure l'une quelconque de nos ou de vos responsabilités qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité reproduites dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et en cas de violation d'une obligation légale.

Tant que le site web et les informations et services qu'il contient sont fournis gratuitement, nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit.